Logo L'hôpital de Pont l'Évêque hopitaux-paysdauge.fr

CH de Pont-L’Évêque
23 avenue de Rambault
14130 Pont l'Evêque

Nous trouver
02 31 65 31 65

Mentions légales

Nous vous remercions de votre visite sur ce site.

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation de ce site Web constitue votre acceptation des conditions générales et mentions d’avertissement. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles.

Directeur de publication :
Nicolas BOUGAUT, Directeur Général

Hébergement

L’hébergement de ce site est assuré par
OVH

Création

La réalisation du site Internet et des éléments graphiques a été pilotée par la société Interlude Santé

926 route de Saint-Abdon 69390 Charly
Contact : 04 72 24 56 18
www.interludesante.com
info@interludesante.com

Crédit photographique

Photos page d’accueil : Centre Hospitalier de Pont L’Évêque

Droits d’auteur

Tous les contenus présents sur le site http://www.ch-ple.fr/ sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’éditeur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées au webmestre du site. En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Aucune publicité n’est admise sur ce site.

Ce site respecte les exigences légales concernant les informations médicales ou personnelles.

Contenu

La responsabilité de http://www.ch-ple.fr/ ne pourra être recherchée au titre de l’information disponible sur le site.

Une erreur typographique, une imprécision, un oubli, involontaires de notre part, peuvent être présents à l’intérieur des pages internet du site http://www.ch-ple.fr/ . Nous nous en excusons par avance et vous remercions de les signaler à l’adresse : direction@ch-ple.fr.

Liens

Le site autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Toutefois, nous nous réservons le droit de demander la suppression d’un lien si nous l’estimons non conforme à notre politique éditoriale. A partir du moment où le lien avec le site http://www.ch-ple.fr/ a été créé, nous vous demandons de nous avertir par mail dans la rubrique contact.
Il n’est pas possible de reprendre le logo de Centre Hospitalier de Pont L’Évêque et les logos des partenaires sans leur autorisation écrite.

Propriété intellectuelle/Droit d’auteur et copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction y sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Ce site est exploité par le Centre Hospitalier de Pont L’Évêque. Les éléments composant le site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site http://www.ch-ple.fr/ , sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur, et appartiennent au Centre Hospitalier de Pont L’Évêque et font l’objet d’une utilisation d’autorisation.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Le Centre Hospitalier de Pont L’Évêque se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes sur le site notamment en les actualisant.

Protection des données personnelles

La consultation du site est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de direction@ch-ple.fr.

Sécurité

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

Aller au contenu principal